Le logo est la propriété intellectuelle de l’association « Objectif 4/14 » et est utilisé dans le cadre des activités menées à l’occasion de 2007 Année de l’Enfant. Les personnes, les églises et les œuvres engagées dans ce programme sont encouragées à utiliser le logo et peuvent le télécharger sur ce site. Ils doivent préalablement compléter le formulaire de renseignements ci-après et s’engager à respecter les conditions auxquelles l’usage du logo est soumis.
J’ai pris connaissance du projet et j’ai lu attentivement la charte de l’association « Objectif 4/14 » et m’engage à utiliser le logo dans le cadre d’une action parmi les enfants contribuant à la réalisation du projet et en conformité avec la charte.
Je m’engage à utiliser le logo sans modifier sa conception, sa couleur et ses proportions (seules les dimensions du logo peuvent être adaptées) et je m’engage à ne pas communiquer le fichier informatique de ce logo à des tiers.
J’ai connaissance du fait que le projet « 2007 Année de l’Enfant » rassemble plusieurs églises et œuvres, et m’engage à respecter cet esprit inter-églises et inter-œuvres. Par exemple, placer le logo sur la plaquette de présentation d’une église provoquerait une ambiguïté.
Je m’engage à ne pas utiliser le logo à des fins commerciales. La fabrication et la vente de produits dérivés sur lesquels le logo figurerait, tels que des T-shirts, nécessitent une autorisation préalable des responsables de l’association.
L’utilisation du logo par une personne physique ou morale, dans le cadre de la promotion et de l’animation d’une activité parmi les enfants, n’engage pas la responsabilité de l’association « Objectif 4/14 » dans l’activité en question.